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e contribue directement à l’enrichissement du lac Mc Arthur en aval. En effet, la construction de deux résidences sur le lac Saint-Pierre équivaut…

solutions d’authentification et de gestion de l’identité et de l’adresse, deux dossiers d’affaires initiaux ont été préparés. Ces deux dossiers forment le…

un conjoint visé pour l’application du crédit d’impôt remboursable pour la solidarité, un seul des deux conjoints pourra recevoir l’aide fiscale ponctuelle…

Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne concerne deux lois d’importance pour le secteur financier et…

indésirables se trouvent, dans certains cas, grandement compromises. Santé Canada a émis, depuis 2010, deux avis au sujet des complications associées à…

décembre 2022. C’est pourquoi le MSSS a demandé à la Régie du bâtiment du Québec un nouveau report de deux ans de l’échéance de la mise en place des…

dollars annoncées depuis mars 2022, dont la mise en place du Bouclier anti-inflation et la baisse des deux premiers taux d’imposition de 1 point de…

à l’annexe 2. Obtention d’une nouvelle autorisation pour un programme existant Processus Il existe deux processus distincts pour obtenir l’autorisation…

s’agit de la période sensible durant laquelle le risque de nuire aux oiseaux est particulièrement élevé (Rousseu et Drolet, 2015). Important : puisque…

6 Liste des tableaux TABLEAU 1 : LES CRITÈRES ET LEUR NOTATION POUR ÉVALUER UN SERVICE SELON LES DEUX AXES DE LA MATRICE DE PRIORISATION…