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Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-11

pdf 253 Ko 202204-11_REP.pdf

communiqués de presse et autres relations publiques réalisées en lien avec la Stratégie, la participation du MINISTRE; 2° pour les événements de…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Le territoire et ses occupants pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean

pdf 13,77 Mo DS_Territoire_PAFIT_R02_MRNF.pdf

seil-executif/publications-adm/saa/administratives/brochures/document-11-nations-2e-edition.pdf?1605704959…

Mise à jour : 22 août 2024

2021-0176.pdf

pdf 367 Ko 2021-0176.pdf

établissements = 509 562,90 $. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies L’AIR est préliminaire et la …

Mise à jour : 24 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Ko AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

la possibilité pour la Régie de l’énergie (Régie) de tenir des séances d’information et de consultation publiques. Ce projet de loi édicte la Loi sur les…

Mise à jour : 16 mai 2023

Sommet économique régional – Groupe de travail – Mines et métaux

pdf 1,90 Mo rapport_mine_metaux.pdf

t dans une dynamique de consultation, d’harmonisation et de compensation. Avant toutes décisions, orientations ou actions, les communautés doivent être…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

pdf 4,59 Mo Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

Îles-de-la-Madeleine constitue l’un des enjeux structurants les plus sensibles pour la sécurité publique, le développement économique et la résilience du…

Mise à jour : 17 février 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

pdf 2,52 Mo engagements-financiers-2025-05.pdf

Total : 440 000,00 budgétaire COMITÉ CONSULTATIF SUR L'ENVIRONNEMENT KATIVIK (CCEK) COMITÉ CONSULTATIF SUR L'ENVIRONNEMENT DE LA BAIE JAMES (CCEBJ) 5…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 256 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-matieres-resi-pv2.2_MAPAQ.pdf

entation/publications-adm/dossier/plan_agriculture_durable/PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 259 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-pad-pv2.2_MAPAQ.pdf

entation/publications-adm/dossier/plan_agriculture_durable/PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 271 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-pollinisateurs-pv2.2_MAPAQ.pdf

entation/publications-adm/dossier/plan_agriculture_durable/PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf…

Mise à jour : 15 janvier 2026

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Sommet économique régional – Groupe de travail – Mines et métaux

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Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

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