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Politique gouvernementale sur l'allégement réglementaire et administratif - Pour une réglementation intelligente

pdf 824 Ko politique-gouvernementale-allegement-reglementaire-administraif.pdf

t de la Régie du cinéma) • Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques • Ministère de l’Économie et de l’Innovation •…

Mise à jour : 9 avril 2025

Synthèse de l'étude "stockage thermique et Exemplarité de l'État"

pdf 2,68 Mo synthese-etude-stockage-thermique-professionnels.pdf

de l’Énergie et des Ressources naturelles. (2016). Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques: Modalités d’application des mesures d’exemplarité…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Guide pour l’élaboration des mécanismes de révision

pdf 624 Ko GM_mecanisme_revision.pdf

l’Innovation et de l’Énergie • Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs • Ministère de…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Plan d’aménagement spécial pour la récupération de biomasse des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves - Nord-du-Qu

pdf 2,41 Mo PL_Biomasse_Feuxmultiples_NdQ_2024-2025.pdf

de la gestion de la faune Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a émis des…

Mise à jour : 14 mars 2025

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

pdf 1,64 Mo PL_PAS_Feuxmultiples_NdQ_2024-2025.pdf

5.7 Consultation faunique Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a émis des…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois touchés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves dans la région

pdf 2,68 Mo PL_PAS_Biomasse_Feuxmultiples_NdQ_2025-2026.pdf

de la gestion de la faune Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a émis des…

Mise à jour : 5 mai 2025

ADDENDA - Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 1,52 Mo PL_PAS_Addenda_Nord-du-Qc_Feu351_UA026-64_2023-2024.pdf

5.7 Consultation faunique Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a été informé…

Mise à jour : 22 août 2024

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2023-2026 - Mise à jour 2025

pdf 465 Ko PAPH_2023-2026_MCN_MAJ_Bilan_2026.pdf

des principes de développement durable et des enjeux relatifs à la lutte contre les changements climatiques. https://www.quebec.ca/…

Mise à jour : 11 février 2026

Montage financier du programme pour une pêche accessible

xlsx 69 Ko formulaire-montage-financier-peche-accessible.xlsx

TOTAL - 0 $ - 0 $ TOTAL - 0 $ *Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatique, de la Faune et des Parcs Premier versement…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Méthode de calcul et particularités pour le R effectif

pdf 1,66 Mo guide-utilisation-outil-calcul-resistance-thermique-effective.pdf

Bâtiment), pour plus de détails. Le ratio minimum à rencontrer est déterminée selon la région climatique dans lequel le bâtiment est situé. 17 5.5 Facteur…

Mise à jour : 20 mars 2025

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Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois touchés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves dans la région

ADDENDA - Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

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