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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

• la rédaction et la publication de résultats de recherche; • la communication de résultats de recherche.…

Mise à jour : 10 avril 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,84 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

• la rédaction et la publication de résultats de recherche; • la communication de résultats de recherche.…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

Année scolaire 2024-2025 • Rédaction et publication de résultats de recherche : - frais de révision linguistique, d’édition ou de traduction; - frais de …

Mise à jour : 21 mai 2024

Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

pdf 862 Ko protection_renseignements_personnels_msp_2024-02.pdf

Ministère de la Sécurité publique POLITIQUE MINISTÉRIELLE SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Ce document a été préparé par la Direction de la…

Mise à jour : 23 février 2024

Mémoire sur le Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d'autres dispositions législatives

pdf 98 Ko conservation_mise_en_valeur_faune_memoire.pdf

réglementaire est jointe au présent dossier. 7. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Les ministères suivants ont été …

Mise à jour : 12 avril 2021

La diversité : une valeur ajoutée (synthèse)

pdf 129 Ko PO_diversite_synthese_MIDI.pdf

au Québec : 1 866 227-5968 Demande par Internet : www.micc.gouv.qc.ca/fr/publications/index.html Ce document peut être consulté dans le site Internet suivant…

Mise à jour : 17 décembre 2018

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf

Charbone Hydrogène. (s. d.). Notre entreprise. Consulté 27 août 2022, à l’adresse https://www.charbone.com/a-propos Ciment Québec. (s. d.). Synergia. …

Mise à jour : 13 juin 2023

Laboratoire d’innovation 3 – Gouvernance et exemplarité de l’État

pdf 727 Ko lab_innovation_3_gouvernance_et_exemplarite.pdf

municipales et de l’Habitation a mandaté l’École nationale d’administration publique (ENAP) pour animer des laboratoires d’innovation publique – réunissant…

Mise à jour : 6 juillet 2021

26603.pdf

pdf 3,27 Mo 26603.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/demandes-acces/2023/25887.pdf…

Mise à jour : 21 mai 2024

Le vêtement en tant que déterminant de la participation des personnes ayant une déficience physique : établir les fondements de l'innovation future

pdf 1,51 Mo Vetement-determinant-participation-personnes-deficience-physique.pdf

Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF)12 comme cadre. Des consultations avec un groupe intersectoriel d’experts…

Mise à jour : 17 mai 2024

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