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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 418 Ko 2022-0078_memoire.pdf

non-adéquation entre les revenus et le pourcentage réservé au Programme de redistribution. 7 Actions structurantes de la PQGMR (40 % du solde) Programme…

Mise à jour : 3 mai 2022

TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_2_2025-2026.pdf

pdf 139 Ko TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_2_2025-2026.pdf

Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2025-2026 Fournisseur Date de facture Montant payé Description Circonscription Association…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8

pdf 0,97 Mo 2023-0187_air.pdf

-2026-plan-directeur-transition-energetique.pdf https://www.hydroquebec.com/affaires/programmes-outils/offres-gestion-puissance.html https [...] , et…

Mise à jour : 27 octobre 2023

RFA 2022-2023 - Ahuntsic

pdf 474 Ko RFA2223_AHU.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Fonds de développement 200 534 940…

Mise à jour : 2 avril 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Février 2025

pdf 0,91 Mo engagements-25-02.pdf

Québec Circonscription : Taschereau 2 SU118150 SUBVENTION NORMÉE Programme de soutien aux stratégies de développement touristique (PSSDT)– volet 3 : appui à…

Mise à jour : 10 mars 2025

RFA 2022-2023 - Vieux-Montréal

pdf 1,14 Mo RFA2223_VIE.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Projets en réussite 200 850 000 850…

Mise à jour : 2 avril 2024

2604013-013-document-2.pdf

pdf 24 Mo 2604013-013-document-2.pdf

275, rue Benjamin-Hudon Montréal, Québec (H4N 1J1) Canada Janvier 2026 iv RÉSUMÉ Le présent mandat consistait en la réalisation d’un inventaire archéologique…

Mise à jour : 16 avril 2026

RFA 2022-2023 - Drummondville

pdf 1,14 Mo RFA2223_DRU.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Plan stratégique 2021-2024…

Mise à jour : 2 avril 2024

Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

pdf 1,21 Mo 25-571_Diffusion.pdf

quant aux mesures du Plan d’action pour la réussite (PARES) 2021-2026. 7. Tour de table Les membres du Comité procèdent à un tour de table sur quelques…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

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quant aux mesures du Plan d’action pour la réussite (PARES) 2021-2026. 7. Tour de table Les membres du Comité procèdent à un tour de table sur quelques…

Mise à jour : 6 janvier 2026

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Février 2025

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RFA 2022-2023 - Drummondville

Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

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