Résultats de recherche

Mémoire concernant le Projet de loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants

pdf 188 Ko 2024-0171_memoire.pdf

de façon uniforme entre les types d’établissements. Certains programmes d’études accueillent aussi un volume élevé d’étudiants étrangers alors que ce ne…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

pdf 2,14 Mo engagements-financiers-2024-06.pdf

pêche Dumoine (ZEC). Pontiac Total : 29 871,00 Bon de commande PROGRAMME : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE (2024-2025) 329 000,00 380705596…

Mise à jour : 23 janvier 2026

RFA 2022-2023 - Granby

pdf 1,12 Mo RFA2223_GRA.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Projets de développements en lien…

Mise à jour : 2 avril 2024

Rapport_Final_Cat A_PV2.2

docx 101 Ko RA_rapport-final-cat-a-pv2.2_MAPAQ.docx

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION Programme Prime-Vert 2023-2026[footnoteRef:1] [1: Les résultats, les opinions et les…

Mise à jour : 10 avril 2026

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4,32 Mo 25-609_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 11 décembre 2025

RFA2122_ABI.xlsx

pdf 470 Ko RFA2122-ABI.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Acquisition d'immobilisations…

Mise à jour : 1 mars 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

pdf 2,77 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2022-2023.pdf

des activités de l’Incubateur-Accélérateur Nordique jusqu’en 2026. Cette bonification porte l’investissement global du gouvernement du Québec pour ce …

Mise à jour : 28 septembre 2023

RFA 2022-2023 - Outaouais

pdf 1,13 Mo RFA2223_OUT.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Réserve pour fluctuation de la…

Mise à jour : 2 avril 2024

Demande copie de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MESS du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables.

pdf 693 Ko AI_M20253302_Demande_Copie_Registre_Tableau_liste_sondage_MESS_2018-10-01_Au_2025-06-01.pdf

Léger inc. Groupes de discussion auprès des bénéficiaires des programmes d’aide sociale et de solidarité sociale (2019) Coût : 36 300 $ Firme : CEFRIO…

Mise à jour : 10 juillet 2025

RFA 2022-2023 - Jonquière

pdf 1,17 Mo RFA2223_JON.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06 07…

Mise à jour : 2 avril 2024

Résultats de recherche

Filtres

Mémoire concernant le Projet de loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

RFA 2022-2023 - Granby

Rapport_Final_Cat A_PV2.2

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

RFA2122_ABI.xlsx

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

RFA 2022-2023 - Outaouais

Demande copie de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MESS du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables.

RFA 2022-2023 - Jonquière

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca