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dans la région où ils se situent. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des consultations auprès des ministères du Conseil…

11,8 M et 16 M X X (U,E) X Technologies de l’information 8116 Logiciels ®IBM 2025-08-11 2025-09-30 C 30 M et 40,6 M X X (U,C) X Technologies de l’information…

et Environnement Canada, et deux au provincial ; le ministère des Transports et le ministère de l'Environnement. Par ailleurs, plusieurs ministères et…

projets particuliers 29 3.6 Les outils d’intervention, de financement et de maîtrise foncière 30 La revitalisation 30 Le développement du logement social 31…

Ibid., art. 16.10, par. 1˚. 41 Disposition concernant les personnes qui se sont éloignées de la pratique ou dont la formation est désuète. 42 Code, op. cit.,…

ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

O. 2, 1300) concernant le partage du produit des biens visés à l’article 32.19 de la Loi sur le ministère de la Justice, modifié par le décret n° 1223-2000…

t durable des ministères et organismes assujettis à cette loi (art. 15). La reddition de comptes s’effectue dans une section distincte du rapport annuel de…

t durable des ministères et organismes assujettis à cette loi (art. 15). La reddition de comptes s’effectue dans une section distincte du rapport annuel de…

diffusée par le Ministère 21,5 Par l’entremise de l’association de directions d’établissement 1,8 Lors de la tournée organisée par le Ministère 4,5 Autres…