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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère du Tourisme

pdf 1,17 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2024-2025.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 35 % 35 % 36 % 37 % Résultats 31 % Cible non atteinte 34 % Cible non atteinte S. O. S. O. Explication du …

Mise à jour : 15 octobre 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 693 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

écoles privées spécialisées en adaptation scolaire en 2024-2025. • En 2024-2025, le MEQ accompagne 11 comités régionaux TEVA. • En 2024-2025, trois…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi No 49)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-21-10-novembre-2021

précédente, selon le montant le plus élevé des deux (art. 278.2, LERM). Toutefois, aux fins des élections 2025 et 2029, il faudra prendre en compte le coût des deux plus récentes élections générales…

Mise à jour : 11 mars 2025

Rapport d’activités 2024-2025 – Financement-Québec

pdf 1,33 Mo FINFR_rapann_finqc2425.pdf

Québec, le 4 juin 2025 Rapport d’activités 2024-2025 25 ÉTATS FINANCIERS État des résultats De l’exercice clos le 31 mars 2025 (en milliers de dollars) 2025…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

pdf 819 Ko criteres_suivi_conformite_tsnc_foret_publique_2024-2025.pdf

cohérents avec ceux utilisés durant le suivi de conformité. Autrement, le résultat du contrôle sera biaisé ou invalide. Les résultats du suivi de conformité…

Mise à jour : 8 avril 2026

TAB_ministre_frais_deplacement_trimestre_2_2024-2025.pdf

pdf 108 Ko TAB_ministre_frais_deplacement_trimestre_2_2024-2025.pdf

1er juillet au 30 septembre 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 Montant Description Frai s d 'héb erg em en t Frai s…

Mise à jour : 13 novembre 2024

RFA 2024-2025 - André-Laurendeau

pdf 1,11 Mo RFA2425_AND.pdf

des résultats Mixte Fonctionnement Immobilisation Fonctionnement Immobilisation Mixte Mixte Pour l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 1 01 02 03 04…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Rivière-du-Loup

pdf 1,11 Mo RFA2425_RIV.pdf

des résultats Mixte Fonctionnement Immobilisation Fonctionnement Immobilisation Mixte Mixte Pour l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 1 01 02 03 04…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Saint-Félicien

pdf 1,11 Mo RFA2425_FEL.pdf

des résultats Mixte Fonctionnement Immobilisation Fonctionnement Immobilisation Mixte Mixte Pour l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 1 01 02 03 04…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Granby

pdf 1,11 Mo RFA2425_GRA.pdf

des résultats Mixte Fonctionnement Immobilisation Fonctionnement Immobilisation Mixte Mixte Pour l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 1 01 02 03 04…

Mise à jour : 4 février 2026

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Rapport d’activités 2024-2025 – Financement-Québec

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

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