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Perte réalisée sur disposition d'actions - 184 Frais d'exploration 50 64 63 Honoraires professionnels 150 262 138 Honoraires de gestion –…

médicaments ou de l’assurance maladie, et pour lesquels les honoraires ont déjà été négociés par le MSSS. Les coûts tiennent compte des tarifs d’honoraires…

fiscale provinciale et l’avis de cotisation provincial pour la dernière année fiscale ou, si cette déclaration n’a pas été produite, une copie de la…

ou les autres biens. RPRT (13.0.1) Préciser que l’avis de cessation peut être transmis dans un délai de 60 jours pour les établissements assujettis à l’avis…

Bourlamaque et feux de forêts Bonjour Mme Lieber, Je voulais vous aviser que nous suivons attentivement les conditions météorologiques et les avis de la…

compétence d’un ministère ou d’un autre organisme gouvernemental, les analystes de la Société demandent un avis de pertinence au ministère ou à l’organisme…

1er janvier 2025 selon le résultat de l’indexation de la contribution réduite publiée au moyen d’un avis dans la Gazette officielle du Québec. Jusqu’au 31…

Réception de l’Avis de la Commission consultative de l’enseignement privé Ministres MES et MEQ ÉTAPE 2 : NOTE EXPLICATIVE ET DÉCRET 20 avril 2023 Analyse des…

ÉTAPES RESPONSABLES ▶ Rédaction du projet de règlement d’emprunt, de l’avis de motion et de l’avis de règlement Services municipaux ▶ Avis de motion par un…

Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2021-02-22 1435162 Casque de moto * Importation T.A Inc Terrebonne 38 886,48 $ 38 886,48 $ 38 886,48…