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Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Novembre 2022

pdf 3,11 Mo engagements_financiers_novembre_2022.pdf

tures (SQI) 952003184-803 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.06-05 Québec, Québec OBJET : Loyer BEI Circonscription électorale: Taschereau NOTE 1…

Mise à jour : 6 septembre 2023

Copies des permis 9320-0020 QUEBEC INC. / ACCOMMODATION ST-JOSEPH, 8 RUE SAINT-JOSEPH, QUEBEC, G1K 1W6 et 9471-7733 QUÉBEC INC. / ACCOMMODATION DE CARTIER SIMON, 1096 1RE AVENUE, QUEBEC, G1L 3K5

pdf 359 Ko DO_demande_acces_2025-07-25-003_MAPAQ.pdf

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature VENTE AU DÉTAIL Catégorie MAINTENIR CHAUD OU FROID Nombre d'unités de…

Mise à jour : 11 août 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2,60 Mo engagements_financiers_juin_2022.pdf

l'équipement roulant (CGER) 952001686-5316 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

Mise à jour : 30 août 2023

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Octobre 2023

pdf 132 Ko AINFR_Engagements_2023_10.pdf

technique 2023-02-26 1697912 Acquisition d'une base de données concernant les prix des véhicules légers, véhicules utilitaires sport (VUS) et camions…

Mise à jour : 28 février 2025

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

pdf 1,90 Mo autres_renseignements_financiers_non_audites.pdf

Édifices administratifs 13 Édifices communautaires et récréatifs 14 Améliorations locatives 15 Véhicules Véhicules de transport en commun 16 Autres 17…

Mise à jour : 7 janvier 2026

engagements_financiers_avril_2025

pdf 2,67 Mo engagements_financiers_avril_2025.pdf

ent roulant (CGER) 952001686-6011 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de la flotte des …

Mise à jour : 12 février 2026

Engagements financiers juillet 2021

pdf 2,33 Mo engagements_financiers_juillet_2021.pdf

d'offres sur invitation Services de nature technique 2021-06-28 1508352 Services de désinfection de véhicules (COVID) * Nettoyage Désinfection Pro inc.…

Mise à jour : 9 février 2023

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Ko 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

à compter du 1er janvier 2027 pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables, incluant les véhicules commerciaux. Les véhicules lourds et les véhic…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 251 Ko 2025-0169_air1.pdf

à compter du 1er janvier 2027 pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables, incluant les véhicules commerciaux. Les véhicules lourds et les véhic…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Sondage post-campagne publicitaire – Campagne de sensibilisation à la pratique sécuritaire des VHR – volet motoneige, mai 2024

pdf 2,47 Mo Sondage-post-Campagne-VHR-volet-motoneige.pdf

permis de conduire valide pour circuler en véhicule hors route en sentier, sur une terre publique ou sur une terre privée appartenant à une municipalité Un v…

Mise à jour : 22 août 2025

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Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Novembre 2022

Copies des permis 9320-0020 QUEBEC INC. / ACCOMMODATION ST-JOSEPH, 8 RUE SAINT-JOSEPH, QUEBEC, G1K 1W6 et 9471-7733 QUÉBEC INC. / ACCOMMODATION DE CARTIER SIMON, 1096 1RE AVENUE, QUEBEC, G1L 3K5

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Octobre 2023

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

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Engagements financiers juillet 2021

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Sondage post-campagne publicitaire – Campagne de sensibilisation à la pratique sécuritaire des VHR – volet motoneige, mai 2024

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