Résultats de recherche

Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de…

pour la collecte de données. Seules les données non disponibles dans les systèmes informationnels ministériels seront collectées, dans la majorité des cas,…

référence pour la collecte de données. Seules les données non disponibles dans les systèmes informationnels ministériels seront collectées, dans la majorité…

l’enseignement supérieur 2021-2026 Retrait du volet 4. Retrait d’une phrase associée au volet 4 dans la norme d’allocation. 134 Allocations visées par les…

qu’à leurs exécutants sur le terrain. … Pour ce faire, une réforme majeure s’impose où l’intérêt collectif des citoyens doit être en meilleure…

référence pour la collecte de données. Seules les données non disponibles dans les systèmes informationnels ministériels seront collectées, dans la majorité…

d’assurer un financement stable, prévisible et suffisant du transport collectif en bonifiant le Programme d’aide au transport collectif (PADTC) ainsi que…

Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de…

Objet : Reconnaissance 2022-2026 Bonjour, La direction d’école a reçu un CollecteInfo afin de compléter une demande de reconnaissance pour notre programme…

financier des établissements privés agréés aux fins de subventions. La structure des règles budgétaires du mode d’allocation FMVPS tient compte du fait que…