Résultats de la recherche
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Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,
pdf 2,82 Mo RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : ÉTAT DE SITUATION 2012.
pdf 1,55 Mo RA_etat_situation_2012_CEPE.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Trois-Rivières
pdf 132 Ko rapport_liste_cttr.pdf
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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023
pdf 1,53 Mo Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf
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Évaluation de trois configurations de feux pour piétons avec signaux sonores sur le territoire de la ville de Québec: une étude exploratoire
pdf 1,88 Mo Evaluation-configurations-feux-pietons-signaux-sonores-ville-Quebec.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2022
pdf 194 Ko 2022-salaires-tes.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2022
pdf 194 Ko 2022-salaires-tes.pdf
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Microsoft Word - DiMA - Mémoire - Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones - 8-7-2(80050802.1)
pdf 132 Ko 48-DiMA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
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0280 - Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
pdf 1,46 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2026.pdf
