Résultats de recherche

100 % 15,6 En ce qui concerne les taux d’utilisation et de prise complète de ces mères, ils sont analogues à ceux que l’on observe pour les naissances.…

100 % 16,0 En ce qui concerne les taux d’utilisation et de prise complète de ces mères, ils sont analogues à ceux que l’on observe pour les naissances.…

l’opération des équipements de chauffage, …

anticipé que les enquêteurs souhaiteront avoir des conditions de travail et un niveau de rémunération analogues à ceux de la SQ. Mesures visant à soutenir…

l’article 244.2 de la Loi sur la fiscalité municipale (chapitre F-2.1) ou exigé selon des modalités analogues à celles d’un abonnement. « 118.28. Les…

municipaux (LTEM) est modifiée pour introduire des limitations au versement de l’allocation de départ analogues à celles qui prévalent pour le versement de…

s régies par le CM sont tenues de nommer un « secrétaire-trésorier » qui a des responsabilités analogues à celles du greffier et du trésorier prévues dans la…

déter- minants et les liens qui les unissent • Reconnaître les ressemblances avec des situations analogues résolues antérieurement Mettre à l’essai des…

individuelles, étant donné que les totaux globaux et partiels sont arrondis séparément. D’une manière analogue, la somme des pourcentages calculée à partir…

demande de modifications ou d’en réviser les dispositions dans le cadre d’une telle demande. De façon analogue, il est proposé que les règlements pris par…