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RFA 2022-2023 - Vanier

pdf 1,14 Mo RFA2223_VAN.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Besoins budgétaires imprévus 371-7…

Mise à jour : 2 avril 2024

AM228-230 - Gestion de matières dangereuses

docx 200 Ko am228-230-gestion-matieres-dangereuses.docx

Demande d’autorisation ministérielle [image: ] Formulaire d’activité – AM228-230 Gestion de matières dangereuses Demande d’autorisation ministérielle…

Mise à jour : 14 août 2026

RFA2122-VIE.pdf

pdf 1,09 Mo RFA2122-VIE.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Affectation - Projet…

Mise à jour : 1 mars 2023

Plan d'action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 591 Ko 2022-0160_doc_info.pdf

1er juin 2022 ENSEMBLE POUR LES PROCHAINES GÉNÉRATIONS Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits…

Mise à jour : 7 juillet 2022

RFA2122_VAL.xlsx

pdf 436 Ko RFA2122-VAL.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Plan stratégique et développement…

Mise à jour : 1 mars 2023

Novembre 2024

pdf 0,94 Mo 2024-11-engagements-financiers.pdf

2)(1) (3) (5) MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS…

Mise à jour : 4 février 2025

Activités de réception et d'accueil - Avril à juin 2025-2026

pdf 197 Ko MEQ-reception-accueil-2025-06-30.pdf

Avril - Juin 2025-2026 Date Nombre de participants prévus Coût de l'activité 2025-04-15 au 2025-04-16 3 469,80 $ 2025-05-07 10 50,00 $ 2025-04-30 15 181,03…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Faits saillants – Bureau de projets Bassin Saint-Laurent Est (une partie de la région de la Capitale-Nationale)

pdf 196 Ko FIC_faits_saillants_BSLE.pdf

rivières Sainte-Anne, Portneuf et secteur La Chevrotière (2023 à 2026) Actualisation de la cartographie des zones inondables sur le territoire de la…

Mise à jour : 8 août 2025

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

pdf 1,21 Mo PL_SE_Strat_Egal_F_H_2022-2027.pdf

gouvernement/politiques-orientations/plan-daction-gouvernemental-2021-2026…

Mise à jour : 4 mars 2024

Engagements financiers MEQ mai 2024

pdf 1,29 Mo MEQ-Engagement-financiers-mai-2024.pdf

Page 3 de 10 Annexe 1 Organisme Subvention totale 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 Circonscription électorale Association des scouts du…

Mise à jour : 23 octobre 2025

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Novembre 2024

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Faits saillants – Bureau de projets Bassin Saint-Laurent Est (une partie de la région de la Capitale-Nationale)

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

Engagements financiers MEQ mai 2024

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