Résultats de recherche

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

Justice du Québec 410, rue de Bellechasse Est, bureau 2-047 Montréal (Québec) H2S 1X3 Ou par courriel à l’adresse;…

Mise à jour : 7 février 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 337 Ko Rapport_5145-20-001.pdf

envoyée par courriel 2 jours avant la date de la réunion. Le délai de 12 Renvoi à la note de bas de page no 5, art. 1. 13 Courriel du plaignant à l’Ordre…

Mise à jour : 21 février 2025

Liens de solidarité entre le Centre international de solidarité ouvrière (CISO) et le Mexique

pdf 9,85 Mo Liens-solidarite-CISO-Mexique-MRIF-20231031-003.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 1er décembre 2023 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20231031-003 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Ko PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Statistiques sur les litiges en matière de construction (2022-2025) - BSM-2025-005278

pdf 574 Ko DAI_no_BSM-2025-005278.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 22 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

pdf 387 Ko DAI_no_BSM-2025-005573.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 21 novembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14,80 Mo 202402-30_REP.pdf

recherches, cliquer sur a loupe située dans la barre d’ou ls. Écrire l’adresse du lieu recherché. Cliquer ensuite sur le lieu où l’adresse correspondant à…

Mise à jour : 28 février 2024

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

pdf 2,24 Mo 2026-10032.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 9 février 2026 N/Réf. : 2026-10032…

Mise à jour : 10 février 2026

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Ko 25-117_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 5 juin 2025 Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 13 juin 2025

RA-documents-en-lien-avec-le-programme-essor.pdf

pdf 23 Mo RA-documents-en-lien-avec-le-programme-essor.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 8 mai 2025

Résultats de recherche

Filtres

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

Rapport d'examen de plainte

Liens de solidarité entre le Centre international de solidarité ouvrière (CISO) et le Mexique

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

Statistiques sur les litiges en matière de construction (2022-2025) - BSM-2025-005278

Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

Note de service - Planification des activités publiques

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

RA-documents-en-lien-avec-le-programme-essor.pdf

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca