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RFA 2022-2023 - Ahuntsic

pdf 474 Ko RFA2223_AHU.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Fonds de développement 200 534 940…

Mise à jour : 2 avril 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Février 2025

pdf 0,91 Mo engagements-25-02.pdf

Québec Circonscription : Taschereau 2 SU118150 SUBVENTION NORMÉE Programme de soutien aux stratégies de développement touristique (PSSDT)– volet 3 : appui à…

Mise à jour : 10 mars 2025

RFA 2022-2023 - Vieux-Montréal

pdf 1,14 Mo RFA2223_VIE.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Projets en réussite 200 850 000 850…

Mise à jour : 2 avril 2024

RFA 2022-2023 - Drummondville

pdf 1,14 Mo RFA2223_DRU.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Plan stratégique 2021-2024…

Mise à jour : 2 avril 2024

Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

pdf 1,21 Mo 25-571_Diffusion.pdf

quant aux mesures du Plan d’action pour la réussite (PARES) 2021-2026. 7. Tour de table Les membres du Comité procèdent à un tour de table sur quelques…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

pdf 1,21 Mo 25-571_Diffusion.pdf

quant aux mesures du Plan d’action pour la réussite (PARES) 2021-2026. 7. Tour de table Les membres du Comité procèdent à un tour de table sur quelques…

Mise à jour : 6 janvier 2026

RFA2122_AHU.xlsx

pdf 510 Ko RFA2122-AHU.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Réfection des cuisinettes et des…

Mise à jour : 1 mars 2023

SIFU 2024-2025 - UQSS

pdf 0,99 Mo SIFU-24-25-UQSS.pdf

Université du Québec (Siège social) Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2025 en $ Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Guide relatif aux documents exigés du parent pour l’admissibilité au paiement de la contribution réduite

pdf 1,97 Mo guide-identite-RCR.pdf

en vertu du jugement de la Cour suprême du Canada rendu le 6 mars 2026, tous les demandeurs d’asile, qu’ils soient détenteurs d’un permis de travail ou non,…

Mise à jour : 17 mars 2026

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

pdf 3,60 Mo Engagements_2023-08-MCC.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION 6 105049908-1 PROG 01 :…

Mise à jour : 12 septembre 2023

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Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

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