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NPI_2021-007.pdf

pdf 235 Ko NPI_2021-007.pdf

2021-002) publié à la Gazette officielle du Québec le 3 mars 2021. Ce programme entre en vigueur le 22 avril 2021. CONTEXTE L’article 32 de Loi sur…

Mise à jour : 17 octobre 2022

Réglement sur la diffusion - engagements financiers - Février 2023

pdf 104 Ko AINFR_Engagements_2023_02.pdf

,Bas St-Laurent,Centre-du- Québec,Chaudière- Appalaches,Côte- Nord,Estrie,Gaspésie- Iles-de-la- Madeleine,Lanaudière ,Laurentides,Laval,Ma…

Mise à jour : 28 février 2025

Copie, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par votre ministère du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

pdf 521 Ko DO_demande_acces_2025-06-19-006_MAPAQ.pdf

Enquête sur le secteur biologique au Québec SOM 9 450 $ Sondage d’appréciation de l’outil SAGE pesticides Centre de référence en agriculture et…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV

pdf 7,79 Mo FIA-fonds-initiatives-autochtone-IV_livret.pdf

trésor 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Bulletin annuel du marché du travail en Montérégie 2022

pdf 0,99 Mo 16_imt_bmt_2022-bilan.pdf

Bureau de Services Québec d’Acton Vale 1130, rue Daigneault Acton Vale (Québec) J0H 1A0 Tél. : 450 546-0798 ou 1 800 438-4765 (sans frais) Téléc. : 450…

Mise à jour : 22 septembre 2023

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

pdf 1,21 Mo PL_SE_Strat_Egal_F_H_2022-2027.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 ISBN 978-2-550-96265-6 (PDF) © Gouvernement du Québec https://www.quebec.ca/ Au cours des dernières…

Mise à jour : 4 mars 2024

Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent – BILAN 2004-2011 - PLAN D’ACTION 2012-2017

pdf 2,13 Mo strategie-navigation-durable.pdf

Ministère des Transports du Québec 700, boul. René-Lévesque Est, 27e étage Québec (Québec) G1R 5H1 Soucieux de protéger l’environnement, le ministère des…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du M

pdf 611 Ko 25-253_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 26 septembre 2025

RFA 2024-2025 - Saint-Laurent

pdf 1,11 Mo RFA2425_LAU.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Sherbrooke

pdf 0,97 Mo RFA2425_SHE.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

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Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent – BILAN 2004-2011 - PLAN D’ACTION 2012-2017

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