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engagements_financiers_fev_2024.pdf

pdf 785 Ko engagements_financiers_fev_2024.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2023-2024 55 150 $ Travail de rue,…

Mise à jour : 20 mars 2024

engagements_financiers_janvier_2025

pdf 2,40 Mo engagements_financiers_janvier_2025.pdf

- SIAF Circonscription électorale : Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 100 000 $ 100 000 $ 100 000…

Mise à jour : 30 septembre 2025

RFA 2022-2023 - Gaspésie et des Iles

pdf 1,15 Mo RFA2223_GAS.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 20 20 21 21 22 22 23 23 24 24 25 25 26…

Mise à jour : 2 avril 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

nouveau programme et aux critères pour l'analyse du poids d'un programme d'études. P133 Procédure pour la base de calcul des intérêts à court terme…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Stratégie pour l'essor de la créativité numérique en culture 2023-2028

pdf 1,26 Mo Strat-creativite-numerique-culture.pdf

trois autres seront jumelés aux leviers déjà existants : • les programmes d’aide financière; • les mesures fiscales; • le financement (dette) des services…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

pdf 1,34 Mo RA-engagement-fde-novembre-2020.pdf

intérêt économique important pour le Québec, dans le cadre du programme Essor. Prog. : 04-02 10-61 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 286 281 725 $…

Mise à jour : 28 avril 2021

RFA 2022-2023 - Valleyfield

pdf 1,13 Mo RFA2223_VAL.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Plan stratégique et développement…

Mise à jour : 2 avril 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2020

pdf 1,86 Mo RA-engagement-fde-decembre-2020.pdf

DÉCEMBRE 2020 MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) 15-74 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 60 167 925 $ Voir Annexe,…

Mise à jour : 28 avril 2021

Budget 2017-2018 - Transport collectif

pdf 1,22 Mo Budget1718_TransportCollectif.pdf

collectif – FORT................................. 45 GRAPHIQUE 13 Programme TECQ – Contributions au transport en commun…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 2,32 Mo Engagements_2024-01-MCC.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION 7 105051468-0 PROG 03 :…

Mise à jour : 13 février 2024

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