Résultats de recherche

pouvez obtenir de l’aide pour remplir ce formulaire, du lundi au vendredi, de 8 heures à dix-huit heures, au 1, 8 7 7, 7 6 7, 8 7 7 3, un numéro sans frais…

366 396 2 12 42 67 114 74 01: Masculin 115 173 227 343 371 2 11 41 65 106 70 02: Féminin 3 1 8 7 4 0 1 1 2 8 4 99: Inconnu 5 12 20 16 21 0 0 0 0 0 0 (Tous…

adaptés aux résidents ................................................................................. 8 Partie 3 : Le résident reçoit les soins et les…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « Loi sur l’accès ») prévues par la Loi…

d’administration de la Commission le 19 juin 2025. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation La date d’entrée en vigueur de ce règlement est prévue le 8 décembre…

émissions de GES Objectif 8.1 Améliorer l’efficacité énergétique Objectif 8.2 Optimiser la production d’énergies renouvelables au bénéfice de l’ensemble de…

faire connaître et favoriser le recours à celle-ci, et, d’autre part, à bonifier le nombre d’heures de médiation offert et les conditions relatives à celle-c…

personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RLRQ, chapitre R-24.0.1, r. 1, ci-après le « Règlement sur le retrait préventif des…

municipales (PRACIM) 1. Sur quelle période l’année financière gouvernementale s’étale-t-elle? Celle-ci débute le 1er avril et se termine le 31 mars de…

pas encore traitées). Vous trouverez donc ci-joint le résultat des données compilées de 2016 à novembre 2022. En ce qui a trait aux demandes elles-mêmes,…