Résultats de recherche

Celles-ci constituent le prolongement des obligations d’honnêteté, d’indépendance et de discrétion qui lui étaient applicables (articles 17 et 18).…

MSP (document CI-129) aux pages 50 et 51 avec le lien suivant : https://www.assnat.qc.ca/Media/Process.aspx?MediaId=ANQ.Vigie.Bll.Documen…

réception des demandes d’engagement pour les groupes de 2 à 5 personnes physiques et les personnes morales (ci-après « garants ») dans le cadre du Programme…

avec vous à la réception de la demande (âge, adresse postale, adresse courriel). Sachez que celles-ci seront traitées avec la plus grande discrétion. Si vous…

et modifiant diverses dispositions PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le projet de loin° 13 (ci-après « PL 13 » ), Loi visant à favoriser la sécurité…

Canada 2019 2020 Québec Canada Cannabis* nd nd nd nd 120,8 % 73,9 % Soya** 28,6 % 4,1 % 8,0 % 10,7 % 38,0 % 12,2 % Seigle** 22,9 % 22,8 % 6,8 % 6,8 % 27,1 %…

ns D2 12 questionnaires reçus D2-3 But 3 D2-4 But 4 D2-6 But 6 D2-8 But 8 Nbre 1 0 0 0 0 Nbre 2 3 2 2 1 Nbre 3 6 6 3 3 Nbre 4 3 4 7 8 Mode 3 3 4 4 Médiane 3…

octobre 2024 (https://ouvert.canada.ca/data/fr/dataset/b6cbcf4d-f763-4924-a2fb-8cc4a06e3de4/resource/b87bdd6c-5a6e-4cf0-8402-f8cf6f44c860) Notes: 1La…

également être consulté par téléphone sans frais au 1 844 LECURATEUR (532-8728), du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h (à partir de 10 h le mercredi) et de…

soit émise pour l'un d'eux. Occupation 1 2022-03-31 Saguenay G7G 1J8 Détenteur SAINT-AMBROISE N48.54589 W71.31954 MOTEL ST-AMBROISE 6 8 28 2…