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Mémoire - Projet de décret concernant les organismes publics tenus d’utiliser le Service d’authentification gouvernementale du ministre de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 196 Ko 2024-1737_memoire.pdf

l’administration publique. Ce comité regroupe des représentants du ministère du Conseil exécutif (MCE), de la Société de l’assurance automobile du Québec…

Mise à jour : 16 juillet 2024

Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)

pdf 421 Ko Veloce-III_Modalites-2025-2028.pdf

permanent ou saisonnier à l’emploi du bénéficiaire et directement affecté à ces travaux10. x Coûts des outils manuels ou portatifs. x Salaires et avantages…

Mise à jour : 14 avril 2025

Ressources et industries forestières - Portrait statistique 2024

pdf 17,30 Mo RA_portrait-statistiques-industries-forestieres_2024.pdf

travaux d’utilité publique, activités minières, aménagements fauniques ou récréatifs, etc.). Donnée provisoire. Forêts publiques 1 Volumes de bois réguliers…

Mise à jour : 11 février 2026

Rapport final Commission indépendante sur les caribous forestiers et montagnards

pdf 1,62 Mo rapport-commission-independante-caribous-forestiers-montagnards.pdf

FORESTIERS ET MONTAGNARDS ANNEXE 2 – LISTE DES AUDIENCES PUBLIQUES ET RENCONTRES PRIVÉES RÉALISÉES DANS LE CADRE DE LA COMMISSION 71 Audiences publiques 1.…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 741 Ko b4_ri_rf2017_sommation.pdf

tenant lieu de taxes Imposition de droits Services rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être…

Mise à jour : 18 février 2019

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4,76 Mo rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/GuideSoutenirPremiereTransScolQualite_f.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2022/22-29…

Mise à jour : 9 février 2024

Migrations interprovinciales du Québec entre 2011 et 2016

pdf 2,32 Mo PUB_Rapport2019_Migrations-interprovinciales2011-2016.pdf

2016 Recensement 2016 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Cette publication a été réalisée par : Atika Chentir Sous la…

Mise à jour : 31 août 2022

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo 2024-0191_air.pdf

en matière d’environnement Analyse d’impact réglementaire, 2024 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le Bureau de stratégie…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

en matière d’environnement Analyse d’impact réglementaire, 2024 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le Bureau de stratégie…

Mise à jour : 20 novembre 2024

ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

pdf 3,79 Mo CELA_Loi_40_Memoire.pdf

Courriel : cela-abee@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/CELA/anglais.htm Les publications antérieures de la CELA peuvent être consultées à…

Mise à jour : 1 décembre 2020

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Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)

Ressources et industries forestières - Portrait statistique 2024

Rapport final Commission indépendante sur les caribous forestiers et montagnards

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Migrations interprovinciales du Québec entre 2011 et 2016

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

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