Résultats de la recherche
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Valeur des traitements sylvicoles commerciaux admissibles au Programme d’investissement pour l’aménagement des forêts pour l’année 2023-2024
pdf 713 Ko valeur_tsc_foret-publique.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 254 Ko MR-statut-artiste-Culture-Laval.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 197 Ko amendements_energie_renouvelable_pl97_air.pdf
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Bilan au 31 mars 2023 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2023
pdf 1,33 Mo BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2023_MRNF.pdf
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Lignes directrices sur les dépenses admissibles au programme Technoclimat
pdf 889 Ko technoclimat-lignes-directrices-depenses-admissibles.pdf
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Medtech_Canada.pdf
pdf 220 Ko Medtech_Canada.pdf
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Activité éducative : Pistes d’animation - La violence et l’intimidation entre les élèves - Primaire et secondaire
pdf 1,85 Mo PPVI-Violence-eleves-Prescolaire-primaire.pdf
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Anglais, langue seconde - Primaire - Deuxième et troisième cycles
pdf 419 Ko PFEQ-anglais-langue-seconde-2e-3e-cycles-primaire.pdf
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Politique de mobilité durable 2030 - Bilan synthèse 2020-2021
pdf 1,13 Mo pmd-bilan-2020-2021.pdf
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Profil de l'élève
pdf 1,53 Mo Formation-FLE-profil-eleve.pdf