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montant d’amende deux fois plus élevé en cas de récidive. Quant au délai de prescription dans le cas d’une poursuite pénale lors d’une infraction à la loi,…

plusieurs postes au cours des dernières années. Ainsi, deux postes d’agent policier à la section préventive de quartier ont été transformés en deux postes…

situation d’itinérance à Montréal et présentant des troubles mentaux coûtera4, en moyenne et au cours des deux prochaines années, 56 406 $ par année. Ils ont…

léopard (figure 5). Cette dernière peut présenter deux colorations (brune ou verte; figures 5 et 6). La forme des taches peut être semblable chez ces deux…

des deux tiers des ménages de la RA comptaient un (33,8 %) ou deux (37,3 %) individus20. À titre comparatif, c’est un peu plus des deux tiers des ménages du…

dans un délai maximal de deux (2) minutes 97,3 % Cible atteinte Dans 90 % des cas 98,2 % Cible atteinte 16 secondes Courrier électronique : Répondre dans un…

la Régie a ciblé, pour la période 2021-2026, deux enjeux et trois orientations qui peuvent se résumer comme suit : Le diagramme de Venn représente les deux…

l’habitation ou à l’établissement public ne doit pas dépasser, pour tout intervalle de 1 heure, le plus élevé des niveaux sonores suivants: 1° le bruit…

EN SITUATION 5 FEU DE CHEMINÉE DÉTAILS DE L’ÉVÉNEMENT Le lundi 24 novembre 2020, les pompiers de Lévis sont appelés pour un feu de cheminée dans…

expertise pour la préparation des divers documents afférents au dépôt du projet de loi modifiant les deux lois sur le statut de l'artiste. Dandurand, Valérie…