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Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

Ministère de la Famille 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,17 Mo 202305-08_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 29 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0,97 Mo 2024-2025_air.pdf

officielle du Québec. Parmi les parties prenantes qui seront invitées à participer à cette consultation, il y a notamment la Fédération québécoise des…

Mise à jour : 4 septembre 2024

Les modifications à la protection du patrimoine culturel

pdf 532 Ko Depliant-Modification-LPC.pdf

complément d’information > Section Patrimoine culturel et archéologie du site du Gouvernement du Québec : Québec.ca/culture/patrimoine-archeologie >…

Mise à jour : 19 septembre 2022

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

pdf 881 Ko 24-810_Diffusion.pdf

Institut Trebas Québec inc. (693703) 107 83 Institut Trebas Québec inc. (secteur anglophone) (693704) 349 95 Institut Trebas Québec inc. (secteur anglophone)…

Mise à jour : 10 avril 2025

Gabarit budget de projet équipement - volets 2.1 et 3.1

xlsx 233 Ko GA-budget-de-projet-equipement-sous-volets-2-1-et-3-1.xlsx

Version 2025-07-14 https://cdn-contenu.quebec…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Ko 22-586_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 27 avril 2023

ANEL.pdf

pdf 276 Ko ANEL.pdf

livre au Québec 20234 » (pdf), p. 5. 4 Ibid, p. 9. https://cdn-contenu.quebec…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Engagements financiers MEQ novembre 2025

pdf 1,24 Mo MEQ-Engagement-financiers-novembre-2025.pdf

organismes publics pour les éléments du programme 01 du 1er au 30 novembre 2025 350 456,00 $ (2025-2026) (Différents éléments) Annexe 01 Annexe 1 Page 1 de 1…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2022

pdf 1,90 Mo RA-Engagements-fde-aout2022.pdf

ESSOR 30 000 000 $ 2022-2023 5 000 000 $ 04-02 Familiprix inc. Québec Vanier-Les Rivières 2023-2024 15 000 000 $ 2025-2026 5 000 000 $ 2026-2027 5 000 000 $…

Mise à jour : 23 août 2023

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Note de service - Planification des activités publiques

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

Les modifications à la protection du patrimoine culturel

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

Gabarit budget de projet équipement - volets 2.1 et 3.1

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Engagements financiers MEQ novembre 2025

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