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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,65 Mo 202408-11_DE.pdf

frais, doit être retourné par la poste ou par courriel : Centre de services du territoire public Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 5700, 4e…

Mise à jour : 26 août 2024

Demande d'obtenir les documents relatifs à « la suspension des retenus sur les prestations [durant la pandémie de la COVID], pour les personnes prestataires d'aide sociale ayant des dettes ».

pdf 5,48 Mo AI_M20253401_Demande_Obtenir_DOC_Relatifs_Suspension_Retenu_Prestations.pdf

utilisant ce service, Postes Canada laisse maintenant une carte « Avis de livraison » au destinataire visé par un envoi Xpresspost certifié. Ce dernier doit…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Ordres du jour et procès-verbaux du comité d’audit depuis 2023 - BSM-2026-005827

pdf 3,72 Mo DAI_no_BSM-2026-005827.pdf

de Mme Mendez, deux postes vacants sont à combler . Un des postes est présentement affiché et il est prévu que tous les postes soient dotés au cours des…

Mise à jour : 25 mars 2026

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

pdf 10,96 Mo DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf

(Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3858 poste 4901 Courriel : acces@environnement.gouv.qc.ca Madame Matilde Théroux-Lemay Secrétaire générale et directrice…

Mise à jour : 17 février 2025

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8,41 Mo 23-127_Diffusion.pdf

5A5 Tél. : 418 643-2839, poste 3157 Lucie.lepage@mes.gouv.qc.ca De : Bureau du recteur Envoyé : 19 mars 2021 16:41 À : Marc-André Thivierge ; DERU Cc :…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Demande d'accès à l'information 202301-17

pdf 2,09 Mo 202301-17_REP.pdf

des Parcs marie-pier.renaud@mffp.gouv.qc.ca 1300, rue du Blizzard, bureau 100, Québec (Québec) G2K 0G9 | Téléphone 418 627-8690, poste 5750 | Télécopieur 418…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Ko PL_57_version_administrative.pdf

établie pour tout bureau de vote itinérant ou pour le bureau de vote au bureau du président d’élection est constituée du scrutateur, qui en est le président,…

Mise à jour : 28 juin 2024

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

pdf 3,09 Mo 25-583_Diffusion.pdf

heures par semaine lors des semaines de relâche scolaire. 3.1. Heures d’ouverture de bureau Les heures d’ouverture de bureau sont de 8 h 30 à 16 h 30, ce qui…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7,71 Mo 2021-11207.pdf

policier Téléphone : 819 293-8631 poste 6227 Courriel : IGray@enpq.qc.ca Caroline Desormiers Agente de bureau Direction du perfectionnement policier…

Mise à jour : 6 janvier 2023

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

(Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3858 poste 4901 Courriel : acces@environnement.gouv.qc.ca Madame Matilde Théroux-Lemay Secrétaire générale et directrice…

Mise à jour : 29 février 2024

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Demande d'obtenir les documents relatifs à « la suspension des retenus sur les prestations [durant la pandémie de la COVID], pour les personnes prestataires d'aide sociale ayant des dettes ».

Ordres du jour et procès-verbaux du comité d’audit depuis 2023 - BSM-2026-005827

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

Demande d'accès à l'information 202301-17

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

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