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TABLEAU 21 Bonis au rendement accordés en 2013-2014 pour la période d’évaluation du rendement du 1er avril 2013 au 31 mars 2014…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_38 Nom du…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DEG _64 Nom du fichier…

d’entrée en vigueur et d’échéance du programme Le présent cadre normatif entre en vigueur le 1er avril 2025 ou à sa date d'approbation par le Conseil du…

Ainsi, en vertu de l’article 13 al.1 de la Loi sur l’accès, nous vous invitons à consulter le calendrier des mises à jour des lois en cliquant sur le lien…

jour : 99-12-07 Version : 07 31 Le calendrier approximatif de réalisation de ces phases est schématisé ci-dessous: Juillet Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv.…

(article 200 du REAFIE) Calendrier de mise en œuvre des mesures compensatoires transmis au Ministère1 Déclaration de conformité1, 2 (article 192 ou 221 du…

titre de l’exécutant et division municipale ou acteur) ; • Calendrier de mise en œuvre de l’indicateur ; • Cibles à mesurer selon le calendrier de mise en…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_12 Nom du…

Répondants Types de préoccupations émises ALLAN Sépaq Quiétude, paysage, calendrier des opérations. APIDES Sépaq Quiétude, calendrier des opérations BÉLANGER…