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francophones et acadiennes. Cette Politique sera accompagnée d’un premier plan d’action sur trois ans, destiné à assurer la concrétisation de ses objectifs.…

Valois VOLET RELÈVE : Eloho Omalosanga et Sébastien Girard Volet Soutien au bénévolat : ORGANISME : Destination Sherbrooke ENTREPRISE : Bertrand Mathieu Ltée…

dans le Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones 9. Ce guide est destiné aux ministères afin qu’ils respectent les paramètres…

travaillent auprès des familles séparées et pour ceux qui conçoivent les programmes qui leur sont destinés. Qc – Parental Postpartum Depression and…

service nouveau ou sensiblement amélioré sur le plan des caractéristiques ou de l’usage auquel il est destiné. Cette définition inclut les améliorations…

par le fait même, l’utilisation d’antibiotiques ou de produits de traitement pour des poissons destinés à la consommation humaine. Les exploitants qui le…

par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) comme organisme représentatif de RI destinées à des adultes, conformément à l’article 541 de la…

or interprovincial service, a train or a plane or, at the end of that trip, to continue on to destination; (i) to obtain, in a service centre, a product or…

l’article 17 du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF), les sentiers destinés aux véhicules tout-terrain motorisés,…

capital qui, combiné avec d’autres facteurs de production, permet de produire les biens qui sont destinés à la vente. Bref, les investissements assurent le…