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qui sont liés à des activités ayant des retombées sur l’enseignement collégial. Norme d’allocation 8 Les dépenses admissibles sont les suivantes : a) frais…

Janvier - mars 2023-2024 Information complémentaire DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement hors Québec (Canada) Les frais sont diffusés au…

un événement peuvent s'échelonner sur plus d'un trimestre. Aucun frais pour ce trimestre DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement à…

méritent réflexion : • une loi anti-spéculation sur les terres agricoles; • des incitatifs fiscaux liés à la vente de terres agricoles aux agriculteurs…

d’exprimer les préoccupations et enjeux des productrices et producteurs agricoles du Bas-Saint-Laurent liés à la protection du territoire et des activités…

dangers de dissocier la laïcité et le respect de ces droits. Nous discuterons enfin de l’importance de lier la promotion de la laïcité aux droits humains et…

rgétique, en constitue les principales contraintes. D’ici à ce que soient levées les contraintes liées à la désignation légale des projets de refuges…

etc.), améliorer l’accès rapide à la psychothérapie et lutter contre les méfaits liés au jeu (un enjeu directement lié à Loto- Québec). Il s’agit d’une…

d’évaluation ou le nombre de logements et locaux. Cette particularité ne s’applique pas aux municipalités liées qui payent une quote-part à leur…

faire le suivi du présent rapport annuel. 4. Admissibilité du titulaire d’agrément et des individus liés légalement au titulaire d’agrément 4.1 Propriétaire…