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1069 - Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles

pdf 112 Ko 1069-orthese-visuelle-2026-2027.pdf

Page 1 de 1 22-1218 (2026-02) Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études – FO-1069F Frais liés à l’achat d’orthèses visuelles 2026-2027…

Mise à jour : 14 mai 2026

RFA 2022-2023 - Saint-Félicien

pdf 1,15 Mo RFA2223_FEL.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Surplus réservés - opérations CCTT…

Mise à jour : 2 avril 2024

Liste des engagements financiers FPN – Juillet 2025

pdf 132 Ko Formulaires_1_et_4_Juillet_2025_FPN_VSS.pdf

du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0,95 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-06-2026.pdf

applicable à certaines activités Analyse d’impact réglementaire, 2026 ii Table des matières Table des matières…

Mise à jour : 17 juin 2026

Demande diverses informations relatives au gel d'embauche et à l'ajustement des niveaux d'effectifs.

pdf 906 Ko AI_M20253300_Demande_Gel_Embauche.pdf

relatives à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025. Nous vous communiquons…

Mise à jour : 2 septembre 2025

RFA 2022-2023 - Sept-Îles

pdf 470 Ko RFA2223_SEP.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 Réserve pour condition de travail…

Mise à jour : 2 avril 2024

Engagements-financiers_novembre2025.pdf

pdf 1,88 Mo Engagements-financiers_novembre2025.pdf

de production et de gestion de campagnes gouvernementales. (2025-2026) 67 156,65 $ Prog./Élément : 01-02 Centre d'acquisitions gouvernementales Québec…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Rapport d'évaluation de la mesure 30020 - Encadrement des stagiaires

pdf 1,07 Mo Mesure-budgetaire-30020-encadrement-stagiaires-rapport-evaluation.pdf

Mai 2025 Coordination et rédaction Direction de l’évaluation de programme et de la gestion des risques Direction générale de la conformité, des enquêtes et…

Mise à jour : 20 août 2025

RFA 2022-2023 - Lionel Groulx

pdf 1,20 Mo RFA2223_LIO.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 01 02 Fonds de développement de la…

Mise à jour : 2 avril 2024

Règlement sur la diffusion de l’information - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Janvier à mars 2024

pdf 132 Ko AINFR_22_Frais_formation_T4-2023-24.pdf

Programme d'aide à la poursuite des études Direction adjointe des ressources informationnelles 1 2023-08-28 au 2023-12-22 Université de [...] Nombre de…

Mise à jour : 20 mai 2025

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