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l’intervalle régulier de service est de l’ordre de 30 minutes dans la journée, et passe à 60 minutes tous les jours après 18 h depuis Lévis ou 18 h 30 depuis…

opéré une centralisation de ces compétences au niveau du ministère, même si celui-ci demeure en liaison avec d’autres ministères. Le ministère est chargé de…

respect) au-delà des portes de son propre ministère42. Cette situation cause une immense variance dans le degré et la qualité de l’application de la loi d’un…

CCM2 Architectes Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : www.education.gouv.qc.ca © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation et…

2022-09-01 C 3,0 M et 4,0 M X X X Biens et services de commodité Fournitures de plomberie 2021-12-13 2022-04-01 E 30,6 M et 41,4 M X Biens et services de…

S44-G 29 Rémunération des élus S45-G 30 Questionnaire S51-G 31 COMPÉTENCES D'AGGLOMÉRATION NON CONSOLIDÉES* 40 COMPÉTENCES DE NATURE LOCALE NON CONSOLIDÉES*…

$ 1 333 014,47 $ 1 363 203,86 $ 30 189,39 $ Total circonscription 1 333 014,47 $ 1 363 203,86 $ 30 189,39 $ - Total circonscription 747 222,86 $ 776 291,16 $…

l’Éducation MES Ministère de l’Enseignement supérieur MFA Ministère de la Famille DB Departments and bodies MSSS Ministère de la Santé et des Services…

d’aménagement 087-62, 087-63 et 087-64 Unité de gestion Quévillon (107) MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Réalisation Ministère des…

rémunération non consolidée* 43 30 29 T Analyse des revenus de transfert non consolidés* par sources 43 30 29 T Frais de financement non consolidés* par…