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Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3,39 Mo PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

22 mars 2023, p. 1. [www150.statcan.gc.ca/n1/fr/daily-quotidien/230322/dq230322a-fra.pdf?st=JQCWO8QQ]. 8. Voir l’annexe 1 pour plus de détails sur les…

Mise à jour : 10 juillet 2024

Programme d'innovation en construction bois - Guide du requérant

pdf 535 Ko GM_requerant.pdf

............................................................................................... 15 8 COMMUNICATION…

Mise à jour : 5 septembre 2025

CASHHH.pdf

pdf 837 Ko CASHHH.pdf

seuils planchers communs 2026-2027 revendiqués pour les OCASSS ...................................... 8 Adapter les seuils planchers communs selon la réalité…

Mise à jour : 10 février 2026

ASSOJAQ.pdf

pdf 893 Ko ASSOJAQ.pdf

seuils planchers communs 2026-2027 revendiqués pour les OCASSS ...................................... 8 Adapter les seuils planchers communs selon la réalité…

Mise à jour : 13 février 2026

Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1,73 Mo Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf

valoriser des outils déjà existants, par exemple l’adaptation de ceux-ci à une intervention, sont admissibles à cet appel de projets. 8 Secrétariat à la…

Mise à jour : 7 août 2023

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

pdf 330 Ko regroupement-org-env-energie.pdf

ÉLECTRIFICATION 5 1.1 Gestion de la demande en puissance 5 1.2 Cibles d’économie d’énergie 7 1.3 Transport 8 1.4 Bâtiments 10 1.6 Réseaux autonomes 11 2.…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

pdf 4,52 Mo integration-responsable-ia-etablissements-es-guide.pdf

cation.gouv.qc.ca%7C4bcb1cde45c14673927408ddd9d00aa0%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638906209747299305%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGki…

Mise à jour : 18 août 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

2022 1 790,1 (0,7) 1 789,4 Lampes au mercure 2022 1 146,8 (0,7) 1 146,1 Peinture et leurs contenants 2022 221,5 (0,7) 220,8 Huiles 2022 119,0 (2,8) 116,2…

Mise à jour : 20 août 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique - Guide des subventions 2021-2022

pdf 720 Ko PART-Guide-IT.pdf

................................ 8 6.4 Autres dépenses admissibles…

Mise à jour : 13 mai 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

sciences infirmières, phannacie 8 476 9 632 43 827 1354 7 123 8 27 8 42473 2,10 2,45 12,55 et relations humaines 37 Génie et infonnatique 8 476 9 632 43 827…

Mise à jour : 11 juin 2024

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