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RFA2122_BAI.xlsx

pdf 440 Ko RFA2122-BAI.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Fonds Armand Bélanger (bourses pour…

Mise à jour : 1 mars 2023

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3,46 Mo 25-230_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602…

Mise à jour : 20 août 2025

RFA2122-BEA.pdf

pdf 1,08 Mo RFA2122-BEA.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Réfection : secteur de la piscine…

Mise à jour : 1 mars 2023

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Ko Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

et les RSGE non subventionnées. 2. Modalités de financement du programme En octobre 2022, tous les BC recevront une avance de fonds pour financer les…

Mise à jour : 25 août 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 170 Ko BC-instruction-3.pdf

et les RSGE non subventionnées. 2. Modalités de financement du programme En octobre 2022, tous les BC recevront une avance de fonds pour financer les…

Mise à jour : 19 septembre 2025

RFA2122_GER.xlsx

pdf 441 Ko RFA2122-GER.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06 07…

Mise à jour : 1 mars 2023

RFA 2022-2023 - Dawson

pdf 478 Ko RFA2223_DAW.pdf

du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 20 Acquisition d'equipement et mobilier…

Mise à jour : 2 avril 2024

Fiche d’auto-inspection - Ratio et personnel

pdf 178 Ko auto-insp-ratio.pdf

FO-1575 (05-2026) Ministère de la Famille Page 1 de 3 Fiche d’auto-inspection Ratio et personnel Centre de la petite enfance et garderie Renseignements [...]…

Mise à jour : 2 juin 2026

Fiche d’auto-inspection - Ratio et personnel

pdf 178 Ko auto-insp-ratio.pdf

FO-1575 (05-2026) Ministère de la Famille Page 1 de 3 Fiche d’auto-inspection Ratio et personnel Centre de la petite enfance et garderie Renseignements [...]…

Mise à jour : 2 juin 2026

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2,12 Mo 2023-10503.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 5 juillet 2023

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Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

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Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

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Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

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