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Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94733-2 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94733-2 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

d’écran précises qui permettent de consulter la chronologie, dans un document pdf) o clavardage Teams (procéder par captures d’écran précises qui permettent…

établissement en intégrant les orientations retenues à la suite de la consultation du comité mixte des finances; nouvelle consultation auprès du comité mixte…

pouvoirs en gestion des ressources humaines », les pouvoirs que me confèrent : La « Loi sur la fonction publique »; La « Convention collective des…

année Annuellement (en décembre, lors de la JIPH) DRH, DCAP Consulter des personnes handicapées lors de l’élaboration du plan d’action Consultation effectuée…

................................................................................... 69 Sécurité publique…

et du Vieux Montréal. 22 RLRQ, chapitre E-20.1 (site des Publications du Québec). 23 RLRQ, chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7 (site des Publications du Québec).…

et du Vieux Montréal. 22 RLRQ, chapitre E-20.1 (site des Publications du Québec). 23 RLRQ, chapitres C-26, I-8, M-9 et O-7 (site des Publications du Québec).…

systèmes de chauffage, notamment à la biénergie. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des …