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public bodies MCC Ministère de la Culture et des Communications MDAA Maisons des aînés et alternative MEQ Ministère de l’Éducation MES Ministère de…

piqueurs au Québec, Québec, ministère de l'Environnement, Envirodoq no ENV/2004/0278, 101 p., document préparé par l'Université du Québec à Trois-Rivières…

Labrador MAINC Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada MAMR Ministère des Affaires municipales et des Régions MAPA Ministère de l’Agriculture, des…

fiscales non consolidé* 48 44 L Taux des taxes 49 45 L Questionnaire 51 47 A Questionnaire 52 42 &LS30 S30 Sect. II - Table mat. (Oui) TABLE DES MATIÈRES…

Demande de rehaussement doit être soumis au ministère au plus tard le 29 novembre 2024, à l’adresse suivante : drtrc@mes.gouv.qc.ca. Lorsque le ministère…

ion de son intention et de ses motifs. Le titulaire de l’attestation disposera alors d'un délai de 30 jours pour présenter ses observations et produire…

réglementation intelligente. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le Ministère a procédé à des consultations auprès du …

familiale qui existe depuis 30 ans. Sa clientèle est constituée de 65 % de Canadiens, dont un tiers, voire la moitié, provient de l’Ontario et 10 % du…

96 utilisation du transport collectif (%) 29,35 29,30 29,51 29,54 29,79 30,01 30,28 30,54 30,83 31,17 31,51 31,85 32,21 PIB réel (%) -1,24 -2,01 -2,30 -2,41…

sur les hypothèses de calcul des coûts et des économies Concernant le PI, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l’Économie, de l’Innovation et…