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Renseignements sur les demandes d’accès à l’information

pdf 390 Ko AI_M20253112_rensignements_demandes_acces_info.pdf

diligente 2024-01-10 M20242671 2024-01-08 Informations sur les programmes contenus dans le document « Bourses d’exemptions des droits de scolarité…

Mise à jour : 26 février 2025

RFA2122-SHA.pdf

pdf 1,06 Mo RFA2122-SHA.pdf

de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Réfection piscine CA/2021-09.5.8 300…

Mise à jour : 1 mars 2023

PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

docx 58 Ko PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 MODÈLE DE POLITIQUE INSTITUTIONNELLE EN MATIÈRE DE SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 2 Contexte…

Mise à jour : 10 mai 2022

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Octobre à décembre 2024

pdf 275 Ko GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

Direction des programmes d'infrastructures d'eau - Montréal 1 2024-10-15 au 2025-03-18 555, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 9E5 3 400,00 $ Congrès…

Mise à jour : 13 février 2025

27466.pdf

pdf 5,70 Mo 27466.pdf

le système patrimonial Intimm. Par ailleurs, le Ministère a 16 programmes sous sa responsabilité en matière d’immigration. Étant donné son envergure, la…

Mise à jour : 6 septembre 2024

0055_AoÃ»t_2021.xlsx

pdf 1,47 Mo Engagement_financier_aout_2021.pdf

sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles au Programme de francisation du Ministère. Sommes versées dans le cadre du Programme Réussir…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Août 2021

pdf 1,47 Mo Engagement_financier_2021-08.pdf

sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles au Programme de francisation du Ministère. Sommes versées dans le cadre du Programme Réussir…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Juin 2024

pdf 98 Ko 24_06-engagements.pdf

NO RÉFÉRENCE : NO SEAO NO SAGIR NO RÉFÉRENCE DU M/O NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE OBJET : mentionner le nom, activité ou projet concerné et une…

Mise à jour : 16 juillet 2026

Informations_financieres_Annexe_2_MNRF

pdf 152 Ko informations-financieres-annexe-2-mrnf.pdf

bois dans la construction multirésidentielle et commerciale - Programme d'intégration du matériau bois dans la construction 14,976 49,339 1.12.1.1 Boiser et…

Mise à jour : 14 juin 2023

Mémoire concernant l'octroi d’une subvention d’un montant maximal de 3 000 000 $ à Vallée de la transition énergétique, soit un montant de 1 000 000 $ au cours de chacun des exercices financiers 2023-2024 à 2025-2026, pour appuyer la gouvernance

pdf 45 Ko 2023-1664_memoire.pdf

$ au cours de chacun des exercices financiers 2023-2024 à 2025-2026, pour appuyer la gouvernance de la zone d’innovation Vallée de la transition énergétique…

Mise à jour : 11 septembre 2023

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Juin 2024

Informations_financieres_Annexe_2_MNRF

Mémoire concernant l'octroi d’une subvention d’un montant maximal de 3 000 000 $ à Vallée de la transition énergétique, soit un montant de 1 000 000 $ au cours de chacun des exercices financiers 2023-2024 à 2025-2026, pour appuyer la gouvernance

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