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d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les établissements d’enseignement privés. Vous trouverez ci-annexé des documents pouvant répondre à votre…

vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de…

document. Vous le trouverez ci-joint. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à…

surgelé 18,5 9,3 Graisses et huiles 13,8 13,8 Beurre 11,1 10,2 Œufs 8,7 7,9 Produits laitiers 4,1 3,8 Fruits frais 3,8 0,8 Bœuf frais ou surgelé 3,4 5,3…

Pour les dispositions concernant les infirmières praticiennes spécialisées (ci-après les « IPS »), il est souhaité que celles-ci entrent en vigueur six mois…

Oui Non Maxime Pedneaud-Jobin Action Gatineau info@actiongatineau.org 297 rue du Dôme Gatineau J8Z 3G8 Outaouais - 2 - SECTION 2 QUESTIONS PROPOSÉES Les…

MES du SGEE .........................................................................................8 3. Créer une demande…

semaine du 22‐nov‐21 1 000 2 681 2 334 2 000 8 015 22 675 25% 50% semaine du 29‐nov‐21 1 000 3 500 2 333 6 833 29 508 33% 75% semaine du 06‐déc‐21 1 000…

consultation des Premières Nations et des Inuits • Mesure 7 : Former un comité consultatif • Mesure 8 : Instituer une programmation nationale de…

non d’une obligation, et que ces entreprises peuvent défrayer une somme moindre que celle présentée ci-dessous pour l’achat de feux verts. La compétitivité…