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L'exploitant est responsable en tout temps du contrôle des risques reliés à ses opérations. Moyen élevéMoyen élevé SÉCURITÉ DES ALIMENTS AUTRES…

Montréal 2 500,00 $ Ville de Côte-Saint-Luc 850,00 $ Deux-Montagnes (2017) ABL accès accueil action 1 000,00 $ Association des bénévoles du CHSLD Vigi Deux-…

mai 2020. L’exemption s’appliquera à la transaction Demande de sanction des études (DSE) si les deux conditions suivantes sont satisfaites : 1. L’étudiant…

indiquées au tableau 4, si le taux de croissance minimal requis par rapport au montant annuel le plus élevé de la première ou de la deuxième année de…

ratio présenté à la section 4.2.2. Ces deux ratios additionnés permettent une meilleure comparaison des municipalités entre elles. Lorsque ces ratios sont…

l’essor et la croissance du Québec. En 2020, la dépense intérieure brute de R-D des entreprises s’élevait à 1,3 % du produit intérieur brut (PIB), ce qui…

profilomètre inertiel mesure les élévations qui composent le profil longitudinal de la chaussée à des intervalles de 25 mm. Ces élévations sont mesurées aux…

stratégique 2023-2027 du Ministère correspond à quatre objectifs, dont deux visent la qualité des services offerts. En ce qui concerne ces deux objectifs,…

la protection des renseignements personnels dans le secteur privé. Le projet de loi introduit à ces deux lois des règles concernant le traitement des…

des entreprises, une boîte à suggestion afin de recueillir les suggestions des milieux d’affaires et deux grands chantiers interministériels visant l’un à…