Résultats de recherche

étaires, de fabricants d’installation sous pression, de propriétaires de bâtiment, d’équipement destiné à l’usage du public, d’installation non rattachée à…

une aide financière totale de 663,8 millions de dollars. Ce programme comprend deux volets : l’un destiné au renouvellement de conduites d’eau et l’autre aux…

image2.jpg] AVIS AUX UTILISATEURS DU MODÈLE DE DEVIS. Le présent document est un modèle de devis destiné aux municipalités du Québec. Il a été développé par…

le partage de la croissance de l'assiette foncière, l'adoption d'un règlement 5 créant un fonds destiné à soutenir financièrement les projets…

population peu alphabétisée et, surtout, aux fins d’une amélioration des services d’accueil qui lui sont destinés, tout en reconnaissant le travail déjà fait…

n publique et d’autres dispositions publiques à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans, ces enfants n’ont plus…

la jeunesse ou d’un milieu carcéral afin d’éviter que la rue ou les refuges ne deviennent une destination par défaut. Malgré l’existence de plusieurs…

ations internationales, Martine Biron, depuis son entrée en fonction, incluant si possible la destination, le nombre de jours ayant duré…

généraux – la session est de 11 semaines de classes du Programme général d’intégration linguistique destiné aux personnes immigrantes ayant au moins neuf ans…

et de services (autrement dit le PIB régional). Environ 45 % des biens exportés de la région sont destinés aux États-Unis. L’étude souligne également que les…