Résultats de la recherche
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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques
pdf 2,34 Mo revue_litterature_prevention_recidive.pdf
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Rapport sur le financement des services publics 2016-2017
pdf 1,13 Mo MINFR_rapportFSP2016-2017.pdf
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Analyse d’impact réglementaire — Projet de loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise
pdf 848 Ko analyse_impact_reglementaire.pdf
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amenagement-ravages-cerfs-virginie.pdf
pdf 3,84 Mo amenagement-ravages-cerfs-virginie.pdf
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018
pdf 2,19 Mo AUTFR_lepointDec2018.pdf
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Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29
pdf 4,70 Mo DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021
pdf 313 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-2020-2021.pdf
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Guide d’utilisateur pour le nouveau système de suivi des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (SOMAEU) - Module 2.3 Normes et exigences
pdf 1,64 Mo somaeu-normes-exigences.pdf
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Demande d'accès DA37-20240328
pdf 2,14 Mo DA37-20240328.pdf
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