Résultats de recherche

effets difficilement mesurables. Le sondage, disponible du 6 novembre 2023 au 1er décembre 2023, a été rempli par 350 répondants, ce qui représente un taux…

les protectrices et protecteurs régionaux de l’élève. Ces personnes s’engagent solennellement à remplir leur charge au meilleur de leurs connaissances, avec…

paiement d’honoraires professionnels pour les services rendus, si les conditions suivantes sont remplies : • des contrats ont préalablement été signés avec…

qu’ils prennent et aux actions qu’ils entreprennent dans le cadre de leur travail, et ce, afin de remplir la mission de leur organisation. Elles sont par…

besoin, autant sur l’accompagnement au changement, que sur la formation et le soutien offert; 2. Remplir le formulaire ci-joint en identifiant les personnes…

programmes visés par le PBPQ, les étudiants pourront continuer de bénéficier du programme, s’ils remplissent toutes les autres conditions d’admissibilité.…

envoyé à ces 40 comités consultatifs de la Mesure exceptionnelle de soutien et 34 ont fini par le remplir, ce qui correspond à un taux de réponse de 85 %.…

Les modifications entraîneront des économies de temps pour les conducteurs qui n’auront plus à remplir les fiches journalières papier, ainsi que des…

fins de vérification. À cet effet, le bénéficiaire doit tenir un registre des feuilles de temps remplies par ses employés et le rendre disponible pour fins…

Il y a lieu d’introduire à la LDPSF une section sppcifique aux courtiers hypothécaires qui vienne remplir ce vide. Divulgation des liens d’affaire des…