Résultats de recherche

la main-d’œuvre indépendante qui choisit d’intégrer le réseau, conformément à la Loi limitant le recours aux services d’une agence de placement de personnel…

langue que le français, en plus du français, ou de recourir à une autre langue exclusivement, selon la situation, ils doivent : • s’assurer que le recours à…

000 $. 89. Cotisation au régime d’assurance médicaments du Québec (447) Cotisation à payer si le particulier participe au régime public d’assurance médicamen…

détenus leur appartiennent en propre et procéder à l’informatisation de ces dossiers en ayant recours au dossier santé Québec. Ministère de la Santé et…

détenus leur appartiennent en propre et procéder à l’informatisation de ces dossiers en ayant recours au dossier santé Québec. Ministère de la Santé et…

influencées par l’évolution démographique, par l’introduction de nouvelles technologies et de nouveaux médicaments et, de façon plus générale, par les coûts…

de vie pour que cette formule-là leur permette de rester dans la communauté. » « C’est le dernier recours des gens démunis. C’est souvent la dernière étape…

de la disposition sur laquelle le refus s'appuie, le cas échéant, et d'un avis les informant du recours en révision prévu par la section III du…

à février. À la suite des négociations entre les PLCQ et les acheteurs à l’automne 2022, avec le recours d’un conciliateur, une entente a été conclue à la…

déclin significatif de la proportion d’artistes qui ont recours à certains de ces programmes, mais aussi le fait que les artistes qui y ont recours ne…