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Statistiques sur le bracelet antirapprochement

pdf 696 Ko 2026-10409_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 50079 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 4 mars 2026 N/Réf. : 2026-10409 OBJET: Votre demande en vertu de la…

Mise à jour : 19 mars 2026

Copie de tout compte-rendu ou procès-verbaux des réunions tenues par le comité d'anciens hauts gradés de la police, toutes notes prises lors desdites réunions et tout document partagés lors desdites réunions ET tous les courriels d’offre d’aide

pdf 511 Ko 2026-10048.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 2026-10048 OBJET: Votre demande en vertu de…

Mise à jour : 10 février 2026

Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

pdf 701 Ko leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf

tiques-correctionnelles ISBN 978-2-555-03115-9 (PDF) Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec CORR-085-(2026-03)_v4 Tous droits…

Mise à jour : 13 mars 2026

Le nombre d’étudiants par programme détaillé dans les universités de l’île de Montréal pour la session automne 2025, soit l’École de technologie supérieure, HEC Montréal, Polytechnique Montréal, Université Concordia, Université de Montr

pdf 335 Ko 25-1119_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1119 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 13 avril 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

pdf 871 Ko 2025-1900_air.pdf

modalités d’application. 20 établissements de cette taille. Le Règlement prévoit les modalités d’application de ces mécanismes. Ces établissements ont pour…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3,02 Mo 24-623_Diffusion.pdf

l’octroi de l’aide financière par organisme admissible pour 2025-2026; e) dix mille dollars (10 000 $) au plus tard le 15 novembre 2026 et après…

Mise à jour : 11 février 2025

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1,70 Mo 25-905_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 25 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-905 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 4 mars 2026

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

pdf 3,34 Mo AUTFR_lepointNov2025.pdf

2025-2026 à 2027-2028 Depuis le budget 2025-2026, la situation économique et budgétaire entraîne des révisions favorables de 1,6 milliard de dollars en 2025-…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 Annexe abrogée à compter de l’année scolaire 2023-2024. S123 Accès à distance à des applications…

Mise à jour : 19 mai 2023

Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

pdf 1,07 Mo FINFR_rapann_finqc2223.pdf

terme Au cours de l’exercice financier 2022-2023, la Société a consenti 523 prêts à court terme sous forme de marge de crédit d’un montant moyen de 2,6…

Mise à jour : 27 mars 2024

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Le nombre d’étudiants par programme détaillé dans les universités de l’île de Montréal pour la session automne 2025, soit l’École de technologie supérieure, HEC Montréal, Polytechnique Montréal, Université Concordia, Université de Montr

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

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