Résultats de recherche

résultats des programmes existants et précédents qui y sont associés, ainsi que les initiatives analogues : PAREGES3 dans le PACC 2006-2012, PREGTI4 dans le…

présente mesure ne chevauchera pas le financement offert dans le cadre d’initiatives gouvernementales analogues). 2.10 Évaluer les besoins des femmes…

prévoit certaines règles relatives au contrat de courtage pour la vente d’une maison. Elles sont analogues à certaines règles de la Loi sur la protection du…

de vêtements Production d’artisanat seulement 316 Fabrication de produits en cuir et de produits analogues Production d’artisanat seulement 321999…

Société québécoise du cannabis (SQDC), filiale de la SAQ et dont les habitudes de sa clientèle sont analogues à celle de la SAQ, n’est pas sujette aux mêmes…

exiger un prix, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d'abonnement, soit selon des modalités analogues à celles d'un abonnement, pour l'utilisation…

règlements d’urbanisme. 3.2.1 Les objectifs du plan d’urbanisme Des composantes du plan d’urbanisme analogues à celles du schéma d'aménagement et de…

autre endroit dans le sud du Québec, soit sur le mont Gosford, qui présente des caractéristiques analogues au massif du mont Mégantic en ce qui a trait à…

fournissant des services de sécurité sont à l’œuvre au Québec. Poursuivant le plus souvent des fins analogues, notamment de protéger les personnes et les…

placent chaque fois les élèves dans une ou plusieurs situations d’apprentissage et d’évaluation analogues qui se veulent signifiantes, ouvertes et complexes,…