Résultats de recherche

première année de participation du demandeur n’est pas atteint. Période de participation Période de deux années de culture consécutives, la première année…

l’addenda du plan d’aménagement spécial. 5.3 Consultation des partenaires du milieu Les partenaires des deux tables locales de gestion intégrée des…

bien-être. Nous orientons donc le présent document vers une réflexion « en mode solutions », face à ces deux éléments importants soulevés par le document qui…

inéquitable des coûts. Dans sa lettre, le sous-ministre précisait que cette décision de prolongation de deux ans devrait permettre d’identifier des pistes de…

2000-2001 jusqu’à ce jour, ventilé selon le sexe; 3. Chiffres sur la dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique au Québec ces 10…

compris les maisons mobiles et les chalets quatre saisons), - « Duplex » : habitation qui comporte deux logements entièrement ou partiellement superposés,…

de l’ordre de 40 %. ■ Le volume de CO2 provenant du transport en automobile par ménage est deux fois moins élevé que dans les quartiers voisins. ■ Le volume…

résultats escomptés et des disponibilités budgétaires. Le niveau d’aide financière du Ministère s’élève à un maximum de 40 % des dépenses admissibles. Ce…

t un coût net pouvant s’élever à 2,22 % du chiffre d’affaires de l’établissement. Au Québec, la marge bénéficiaire des établissements de restauration à…

l’ensemble des activités bioalimentaires, de la ferme à l’assiette. À cet égard, de 2017 à 2023, ces deux secteurs ont contribué en moyenne par année pour 45…