Résultats de recherche

Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024.

pdf 482 Ko 24-746_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 mars 2025

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

pdf 1,15 Mo 23-718_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 avril 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 avril 2024

Document « Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2023-2024 » pour les établissements d'enseignement privés de 2023-2024, en format Excel.

pdf 411 Ko 25-219_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

pdf 756 Ko 25-355_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Guide_du_promoteur_ENIAM_Francais_Mars_2026.pdf

pdf 280 Ko Guide_du_promoteur_ENIAM_Francais_Mars_2026.pdf

autre document jugé pertinent pour l’appréciation du projet. Le tout doit être transmis par courriel à l’adresse suivante : eniam@spn.gouv.qc.ca. 6.…

Mise à jour : 5 mars 2026

Coût de construction de chacune des écoles construites depuis 2019 ainsi que leur budget initial.

pdf 313 Ko 25-575_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

pdf 391 Ko 25-920_Diffusion.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 février 2026 Objet : Demande…

Mise à jour : 23 février 2026

Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005641

pdf 11,10 Mo DAI_no_BSM-2025-005641.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 13 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

pdf 4,68 Mo rapport-college-dawson-college-vanier.pdf

Lorsque c’est possible, l’étudiant s’adresse directement à la personne concernée, lui fait part de son point de vue et tente de régler la situation. Sinon,…

Mise à jour : 27 juin 2025

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1,00 Mo Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 1er mars 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20240131-1 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux…

Mise à jour : 5 mars 2024

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