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de l’impact de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 sur les programmes de soutien financier destinés aux organismes communautaires ou auxquels les…

susceptible d’être établi. Il n’y est pas non plus tenu si la construction ou l’ouvrage prévu est destiné à demeurer complètement enfoui. Selon le premier…

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Formation d’appoint destinée aux professionnels formés à l’étranger - offre d’un programme d’appoint - - - - - - 2.1.19 Reconfiguration de l’offre de…

l’objectif 4UF0, qui fait partie des trois objectifs préparatoires à l’épreuve uniforme de français destinés aux élèves qui reçoivent un enseignement…

il s’agit des cours (laboratoires, ateliers, séminaires, stages ou autres activités pédagogiques) destinés à assurer l’atteinte des objectifs et des…

entreprises en matière de main- d’œuvre immigrante Intensifier la promotion des services du MIFI destinés aux entreprises auprès des partenaires…

minimales. Un tableau de repères culturels figure à la fin de la présentation de chaque univers. Destinés à enrichir les situations d’apprentissage et…

l’utilisation identique ou similaire, autonome et simultanée d’aménagements, de lieux ou de services destinés à l’ensemble de la population (Fougeyrollas,…

logiciels destinés à des fins éducatives (art. 67, 92, 127, 150 et 225) Les textes de l’ALEC et de l’AECG ne permettent pas l’octroi de contrats de gré à gré…