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Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - CII - Programme ÉcoPerformance

xls 883 Ko formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-chaufffage-cii.xls

4 6 Banque/Caisse Banque/Caisse 7 TDDC Technologies du Développement Durables Canada 8 BDC Banque de développement du Canada 9 CDE Centre de développement…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - CII - Programme ÉcoPerformance

xls 883 Ko demande-aide-financiere-ecoperformance-cii.xls

4 6 Banque/Caisse Banque/Caisse 7 TDDC Technologies du Développement Durables Canada 8 BDC Banque de développement du Canada 9 CDE Centre de développement…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Opérateur ou opératrice d’extrudeuse Procédé gonflage

pdf 188 Ko GUICOM_extrudeuse_gonflage.pdf

procédé Vifan Canada Inc. Réjean Landry Opérateur d’extrudeuse Emballage alimentaire Reynolds Canada Inc. Remerciements Jean-François Dalpé Directeur R-D…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Opérateur ou opératrice d’extrudeuse Procédé "profilé et tube"

pdf 202 Ko GUICOM_extrudeuse_profile_tube.pdf

procédé Vifan Canada Inc. Réjean Landry Opérateur d’extrudeuse Emballage alimentaire Reynolds Canada Inc. Remerciements Jean-François Dalpé Directeur R-D…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Opérateur ou opératrice d’extrudeuse Procédé "feuilles et plaques"

pdf 187 Ko GUICOM_extrudeuse_feuilles_plaques.pdf

de procédé Vifan Canada Inc. Réjean Landry Opérateur d’extrudeuse Emballage alimentaire Reynolds Canada Inc. Jean-François Dalpé Directeur R-D Emballage…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Opérateur ou opératrice d’extrudeuse Procédé "soufflage"

pdf 187 Ko GUIAPP_extrudeuse_soufflage.pdf

de procédé Vifan Canada Inc. Réjean Landry Opérateur d’extrudeuse Emballage alimentaire Reynolds Canada Inc. Jean-François Dalpé Directeur R-D Emballage…

Mise à jour : 6 décembre 2023

22-217_Diffusion.pdf

pdf 1,43 Mo 22-217_Diffusion.pdf

le 22 septembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-217 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 499 Ko AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf

CONCLUSION La Presse Canadienne et Postmedia ont choisi de faire participer leurs employés à travers le Canada au Régime des CAAT à partir du 1er juillet…

Mise à jour : 27 janvier 2021

Consultation qualitative auprès de professionnels oeuvrant dans l’organisation de voyages de motivation au Québec

pdf 1,00 Mo PL-plan-cadre-rapport-entrevues-voyages-motivation.pdf

Rapport d’analyse d’entrevues en profondeur Version pour approbation Dossier 79010-013 Le 4 décembre 2017 Consultation qualitative auprès de professionnels…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1,72 Mo 24-253_Diffusion.pdf

Québec, le 5 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-253 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 13 septembre 2024

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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

Consultation qualitative auprès de professionnels oeuvrant dans l’organisation de voyages de motivation au Québec

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

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