Résultats de recherche

(PDF) Dépôt légal – 2020 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Tous droits réservés. La reproduction de ce document…

s ou pour autrui 7 succinctes à ce sujet). L’établissement de santé doit aussi s’assurer que le dossier de la personne sous garde contient toutes les…

(Sources : Statistiques Canada, Vérificateur général, NFU. Ces trois organismes évaluent les paiements gouvernementaux comme étant supérieurs aux revenus…

novembre 2018 2019 Variation 2018-2019 2019-2020 Variation Variation (%) Impôt sur le revenu et les biens Impôt sur le revenu des particuliers 2 492 2 681…

Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada, Société canadienne d’hypothèques et de logement et ministère des Finances du Québec.…

municipalités et dans l’Entente d’harmonisation TPS-TVQ conclue en mars 2012 avec le gouvernement du Canada, le remboursement de la TVQ prendra la forme d’un…

ans Pressure Vessel (NB). Incidemment, des équipements sous pression construits à l’extérieur du Canada et offerts en location au Québec échappent…

Québec, le 21 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-332 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Les activités du Ministère ont le plus souvent trait à des questions très particulières et à des dossiers ponctuels auprès de personnes et de groupes à…

censé s’adresser au large public ». « Le Ministère ne devrait pas se limiter à ces objets. Tout dossier ou modification qui touche le Ministère devrait…