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membres est présentée à l’annexe 1, à la page 51. Le mandat et le plan d’action s’articulent autour de deux volets d’intervention, soit : les normes…

exigible. Pour un exercice financier visé, l’occupation annuelle est déterminée en deux temps, lesquels correspondent aux deux étapes du cycle budgétaire…

travail apportés par l’apprentissage, pour mieux les juger et prendre les décisions qui s’imposent. Deux aspects de l’évaluation sont considérés ici, soit…

du Règlement actuel a mis en lumière deux enjeux d’application en lien avec la fin des mesures transitoires. Les autorités ont demandé la modification de ces…

sondage était réalisé sur une base quotidienne. Du 29 juin au 28 septembre, la cadence a été réduite à deux coups de sonde par semaine (envoi d’invitations…

tenue d’une consultation publique à venir entre le 28 mai et le 21 juin 2024. À la suite de cet envoi, deux membres de la TLGIRT se sont inscrits à la séance…

pousses annuelles permet donc de circonscrire les secteurs où la probabilité de mortalité est la plus élevée. En 2021, la superficie de défoliation…

les crédits compensatoires; Modifier la Loi sur le MELCC afin de revoir la règle selon laquelle les deux tiers des revenus du marché du carbone sont réservés…

microbiologique inacceptable avec risque élevé pour la santé humaine » 1.8.1.6 Hors-norme, hors-norme avec risque pour la santé et hors-norme avec risque éle…

coûts d'un projet informatique et de calculer son coût total pour une variante ou encore de comparer deux ou plusieurs solutions dans le temps. À cette…