Résultats de recherche

selon une progression des apprentissages, adaptés aux différents stades de développement des jeunes et liés à des thématiques de santé. Dans un exercice de…

on d’un passif en un actif durable poursuit les deux objectifs suivants : 1. s’attaquer au passif lié à l’amiante; 2. créer des actifs à partir des résidus…

ces unités mises en consigne seraient réservées au nom des entreprises afin de financer des projets liés à la transition climatique. 2- Raison d’être de…

de tout événement public lié au projet financé. Si le contexte s’y prête, inviter le ministre du MELCCFP à prendre la parole lors d’événements publics et…

persistants qui, chaque année, engendre des coûts humains majeurs et des dépenses publiques croissantes liées aux services d’urgence, aux hospitalisations, à…

volet B (fonctionnement) AISG ( récurrent) - Volet B 48.98 $ 49.29 $ 54.03 $ Allocation compensatoire liée au protocole CPE-CISSS/CIUSSS 0-17 mois…

.................................................................................... 12 4.2 Frais liés à la location ou à la vente…

Mandataire » : personne physique ou morale qui a été désignée par TEQ pour accomplir certaines tâches liées au programme. « Multilogement »: voir Habitation.…

plaintes qui ont été portées à sa connaissance et des interventions qui ont été faites. Les conséquences liées au défaut de respecter les prescriptions de la…

l’entreprise responsable de la réalisation du projet l’exercice d’autres responsabilités qui y sont liées, telles que son financement, son entretien ou son…